Les risques professionnels en question(s)

16/10/2018 – Les risques professionnels en question(s). Au carrefour du droit du travail et du droit de la protection sociale, les risques professionnels donnent lieu à une intense jurisprudence qui conditionne aussi bien l’indemnisation des travailleurs blessés ou malades que les obligations de prévention des entreprises.

Afin de saisir les évolutions passées et en cours, la Revue de droit sanitaire et social a fait appel aux meilleurs spécialistes. Parmi d’autres débats, notons ceux qui portent sur les frontières respectives de la sécurité civile et de la réparation forfaitaire dans le contexte actuel de déclin du salariat traditionnel et d’essor des multiples modalités du travail indépendant. Un phénomène qui, bien sûr, pose aussi la question de la prévention des risques.

Dossier de la Revue de droit sanitaire et social, n° 4, Éditons Dalloz, juillet-août 2018, à commander sur dalloz-revues.fr

Voir aussi

Disparition du CHSCT : pas d’inquiétude à avoir

La disparition du CHSCT ne signifie nullement la disparition des obligations d’évaluation et de prévention des risques professionnels qui incombent aux employeurs.

COVID-19 : Fiches conseils métiers et guides pour les salariés et les employeurs

Le ministère du Travail met régulièrement en ligne des fiches conseils édités par ses services et les guides publiés par les branches professionnelles pour aider les salariés et les employeurs…

Pas de culture de prévention sans évaluation des risques au sein des entreprises

Depuis quelques années, le terme de “culture de prévention” fait figure d’axe stratégique en matière de santé et sécurité au travail. Rappelons ainsi que son développement est qualifié de prioritaire aussi bien par le Plan santé travail 2016-2020 du ministère du Travail que par la Convention d’objectifs et de gestion 2018-2022 de l’Assurance maladie-risques professionnels.

Le protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de la Covid-19 a été actualisé le 29 janvier 2021

La situation sanitaire conduit à maintenir une vigilance constante face à un risque épidémique qui demeure très élevé, comme en témoignent le niveau de circulation important du virus sur le territoire ainsi que l’apparition de nouveaux variants.

Risques naturels et technologiques : les obligations de prévention des communes

Les inondations qui ont frappé plusieurs départements en provoquant la mort de nombreuses personnes cet automne rappellent la nécessité, pour les municipalités, de se préparer aux risques naturels et technologiques.

Face au Covid-19, la belle contribution des préventeurs privés

Ce lundi 11 juin marque, en France, le début de la levée du confinement qui, pour l’essentiel, se traduit par le retour progressif de centaines de milliers de travailleurs dans leurs bureaux, leurs ateliers ou leurs entrepôts. La réussite de cette première étape du processus de sortie de crise repose, pour une large part, sur l’engagement des professionnels de la prévention des risques et, notamment, des préventeurs privés.